Déposée le 5 février 1998 par la Société Anonyme (SA) MOULIN GALLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SIMPLE X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN GALLAND domicilié(e) 36, rue Blaise Pascal, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 088 165 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque SIMPLE X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE X est expirée depuis le 5 février 2008.
MOULIN GALLAND a également déposé les autres marques suivantes : DURAFLON , OLIVETTE
MOULIN GALLAND (Société Anonyme) - 36, rue Blaise Pascal, 77100 MEAUX - France - SIREN 394088165
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Appareils d'éclairage, lampes d'éclairage, lampadaires. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles à structure métallique (à l'exception des lits, matelas et articles de literie) notamment chaises, fauteuils, tables, étagères.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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